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Nom : ASSOCIATION CHAPELLE NOTRE DAME DE CHATEY

Statut : Association Loi 1901

RNA : W252006550

SIREN : 880628680

Adresse : MAISON DE LA PAROISSE, 2 RUE DE LA RESISTANCE, 25150 PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS

Le directeur de la publication est Jean-Baptiste Morel, agissant en qualité de président de l’association. Il assure la responsabilité éditoriale des contenus publiés sur l’ensemble du site, dans le respect des objectifs statutaires et des obligations légales applicables aux associations relevant de la loi 1901.

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L’ensemble des ressources mobilisées par l’association est intégralement réinvesti dans les activités de préservation du patrimoine, les actions de sensibilisation culturelle et les programmes éducatifs destinés au public. Aucune distribution de bénéfices n’est effectuée, conformément aux principes des associations d’intérêt général.

Les activités menées en 2026 s’inscrivent dans une logique de continuité patrimoniale et d’engagement citoyen. Elles reposent sur la mobilisation de bénévoles, de partenaires locaux et de contributions non commerciales destinées à soutenir les objectifs statutaires de l’association.

Les contenus textuels, photographiques et structurels présents sur ce site sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation préalable de l’association est strictement encadrée dans le respect des règles en vigueur.

L’objectif de cette protection est de garantir l’intégrité des informations patrimoniales diffusées et d’assurer leur cohérence avec la mission d’utilité publique portée par l’association.

:contentReference[oaicite:0]{index=0} agit dans une perspective d’intérêt général visant la sauvegarde du patrimoine architectural et la transmission des savoirs historiques. Ses actions sont orientées vers la sensibilisation culturelle, la cohésion sociale et la valorisation du patrimoine local.

L’association s’engage à garantir une information claire, accessible et transparente à l’ensemble des publics concernés par ses activités. Elle inscrit son action dans une démarche de responsabilité culturelle et territoriale durable.